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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUBOMONT
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SOLEIL VERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEIL VERT
DUBOMONT, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3651804
Date de dépôt :
19/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2019
SOLEIL VERT de DUBOMONT

Présentation de la marque SOLEIL VERT

Déposée le 19 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUBOMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL VERT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUBOMONT domicilié(e) 37 rue des Mathurins - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 678 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON-LITTAYE domicilié(e) BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL VERT est expirée depuis le 19 mai 2019.

DUBOMONT a également déposé les autres marques suivantes : APEROCOA , TEOCOA


DUBOMONT, société à responsabilité limitée - 37 rue des Mathurins - 75008 - PARIS - France - SIREN 509678199


Cabinet THIBON-LITTAYE - BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Viandes ; poissons ; volailles ; gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; margarine ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons ; champignons conservés, congelés, séchés et cuits ; salades de fruits ; salades de légumes ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; choucroutes ; fromages.

Sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales, pain ; pâtisserie ; pâtés (pâtisserie) ; confiserie ; bonbons ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; fécule à usage alimentaire ; ferments pour pâtes ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées (assaisonnements) glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; édulcorants naturels ; chocolat ; cacao, algues (condiments) ; aromates autres que les huiles essentielles ; couscous (semoule) ; crème anglaise ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; mayonnaises ; pâte d'amandes ; semoule ; tartes.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.